08 septembre 2009
Carbone : le temps de la responsabilité et de la solidarité
En plein débat sur la Contribution Climat Energie, vous trouverez ci-dessous une très intéressante tribune publiée par Médiapart, et co-signée par Sandrine Bélier, Yannick Jadot, ainsi que par Noël Mamère, Yves Cochet et François de Rugy et le pôle écologique du PS.
Pour quinze
députés, Verts et membres du pôle écologique du PS, et députés européens Europe
Ecologie, signataires de ce texte, la voie est étroite entre «la démagogie
anti-fiscale» et «les aménagements et les renoncements» qui vident
la contribution climat énergie de son sens.
Pour
Jean Monnet, « nous n'avons le choix qu'entre les changements que nous
aurons su vouloir et accomplir et ceux qui nous seront imposés ». La prise
de conscience de ce que représente le défi climatique pour l'avenir de nos
sociétés et des efforts qu'il faudra accomplir pour le relever progresse.
L'idée que l'inaction finira par coûter plus cher économiquement et socialement
que l'action fait son chemin. Mais, dès lors qu'il s'agit d'envisager
concrètement une mesure mettant à contribution chacun d'entre nous, les
résistances et les oppositions se dressent. C'est compréhensible de la part de
nos concitoyens tant que le travail d'explication n'a pas eu lieu. Mais ça
l'est beaucoup moins de la part de dirigeants politiques qui prétendent
conduire notre destinée collective. Les belles proclamations sur la nécessité
de prendre en compte l'urgence écologique s'évanouissent devant la démagogie et
l'électoralisme.
L'irruption du
débat sur la contribution climat énergie en cette rentrée politique en est
l'illustration. Nul n'ignore que le feu couvait sous la cendre, au PS, mais
aussi, bien sûr, à l'UMP. De retour de vacances, les députés de la majorité ont
commencé à exprimer leur opposition au projet de taxe carbone, même largement
édulcoré, que porte encore le gouvernement.
Si l'on ajoute à
cela l'opposition frontale des extrêmes, à droite comme à gauche, les
conditions sont réunies pour que la classe politique choisisse de remettre au
placard l'une des principales propositions du Pacte écologique de Nicolas
Hulot, une proposition fédérant toutes les associations environnementales.
Au-delà de la question du prix de la tonne de carbone, et de celle, cruciale, des modalités de redistribution, de quoi s'agit-il ? Rien de moins que de choisir d'avancer vers la transformation écologique de notre économie et de notre société.
Il y a vingt ans déjà, à la veille du premier sommet de la terre à Rio, un premier projet de taxe carbone, d'envergure européenne, a échoué, victime des égoïsmes nationaux. Aujourd'hui, c'est la démagogie anti-fiscale qui risque de disqualifier, et pour longtemps, la possibilité de construire un consensus national autour de ce qui peut constituer une avancée majeure dans la voie de la responsabilité collective.
Certains croient
peut-être que l'on pourrait s'en remettre au marché : sans la moindre
anticipation, le choc des prix de l'énergie sera brutal. Les conséquences
sociales seront dramatiques.
Tel est l'enjeu
de la création de la contribution climat énergie : permettre à chacun d'adapter
son comportement et ses modes de consommation progressivement.
Pour être
réellement efficace, socialement et environnementalement, la contribution
climat-énergie doit remplir trois conditions, que le gouvernement ne semble
malheureusement pas disposé à mettre en œuvre.
Le périmètre de
cette contribution doit inclure impérativement le secteur de
l'électricité et pas seulement celui des énergies fossiles. Pour deux
raisons : une partie de notre électricité est produite par des centrales thermiques,
de plus il n'est pas souhaitable d'encourager le chauffage électrique, coûteux
en particulier pour les ménages modestes. L'objectif de la contribution Climat
Energie ne peut se réduire à une taxe carbone qui privilégie une énergie par
rapport aux autres mais doit favoriser les économies d'énergie.
Le « signal
prix » doit être suffisamment clair pour modifier les comportements. Cela
signifie qu'à moins de 32 euros la tonne de carbone, niveau proposé par la
commission Rocard, il est peu vraisemblable que cette contribution ait un
impact significatif, la hausse du prix de l'énergie n'étant pas suffisamment
sensible, ni suffisamment certaine, pour que les utilisateurs modifient leur
consommation. L'Allemagne a instauré une taxe carbone sous-évaluée qui
n'ayant pas produit d'effets sensibles sur la consommation est contestée. A
contrario, la Suède en a instauré une dès les années 1990 et a obtenu les
meilleurs résultats d'Europe en matière de réduction des émissions de gaz à
effet de serre. C'est par ailleurs la social-démocratie la plus souvent citée
comme modèle en Europe...
Il faut fixer un
prix adapté dès la création de la contribution, avec un prix qui augmente
progressivement avec les années comme le prévoit le rapport Rocard.
Enfin, il faut
que la contribution climat énergie ne pénalise pas les ménages les plus
modestes ou les plus contraints (habitants des zones rurales) ou les artisans
et les TPE/PME qui n'ont pas le choix, pour le moment, de leurs modes de
transport ou de chauffage.
Il est clair que
la condition de l'acceptabilité de la contribution climat énergie est
qu'elle ne contribue pas à creuser les inégalités. Au contraire, elle
doit être un premier pas sur la voie de la solidarité à construire
face à l'injustice climatique.
Cela signifie
que l'intégralité du produit de cette contribution devra être reversée
aux ménages et aux entreprises qui la payeront. La contribution Climat Energie
n'est pas un impôt supplémentaire destiné à dégager des ressources nouvelles
pour combler partiellement un déficit ou remplacer un impôt supprimé. Elle est
une incitation à changer de comportements. Plusieurs mécanismes redistributifs
ont été évoqués. Le plus simple et le plus lisible consiste à reverser aux
ménages et aux entreprises de la manière la plus égalitaire possible le produit
de cette taxe sous la forme d'un chèque vert. C'est précisément ce qui permet à
chacun d'accompagner financièrement les changements de comportement et de
récompenser ceux qui font le plus d'efforts en la matière. D'autres mesures
plus ciblées sont envisageables, notamment pour les zones les moins bien
desservies par les transports en commun.
Au-delà de
ces mesures, cette contribution doit être incluse dans un «paquet
énergie/climat» d'ensemble, prévoyant notamment une contribution supplémentaire
des grandes entreprises, des compagnies pétrolières et des grands groupes
énergétiques qui font des bénéfices.
La contribution
climat énergie prend tout son sens dans le cadre d'un plan d'action en faveur
des transports en commun ou du covoiturage d'une part et de mesures pour
l'isolation des logements pour les économies de chauffage d‘autre part.
En effet, il importe que notre pays s'engage vers la sortie du pétrole et invente les dispositifs d'accompagnement de tous dans la transition énergétique et écologique. Sans cette perspective, la contribution climat énergie risque, faute d'un sens commun et d'une portée collective, de n'être qu'un coup d'épée dans l'eau.
Telles sont les conditions
qui nous paraissent devoir être remplies pour assurer le succès de la
contribution énergie climat. Face à la responsabilité qui est la notre
vis-à-vis des générations futures nous n'avons pas le droit de rater sa
création. C'est pourquoi nous appelons à suivre le chemin difficile refusant
d'un côté les renoncements et les aménagements qui tentent le gouvernement et
récusant de l'autre les facilités de la démagogie anti-fiscale qui tente
certains de ses opposants.
Les députés
Verts : Yves
Cochet, François de Rugy et Noël Mamère
Les députés
européens d'Europe Ecologie : Sandrine Bélier, Yannick Jadot
Les députés et
animateurs du Pôle écologique du Parti socialiste : Christophe
Caresche, Pascal Deguilhem, Jean Launay, Geneviève Perrin-Gaillard, Philippe
Plisson, Philippe Tourtelier, Géraud Guibert, Eric Loiselet.
29 juillet 2009
La Contribution Climat Energie, étape obligatoire vers l'éco-citoyenneté
C'est hier que Michel Rocard, président de la conférence d'experts sur Contribution Climat Energie (CCE), a officiellement remis ses recommandations à Jean-Louis Borloo et à Christine
Lagarde.
Le principe de la "taxe carbone" était en effet, l'on s'en souvient, l'une des propositions phares du pacte
écologique de Nicolas Hulot, et résulte des travaux du
Grenelle de l'environnement.
En juin, Nicolas Sarkozy avait officiellement affirmé qu'il souhaitait aller "le plus loin
possible", alors que, en privé, il considérait que cette taxe était trop élevé, et qu'il semble acquis que l'option choisie se situe dans la fourchette la plus basse des préconisations des experts.
La principe de la CCE est de renchérir la consommation d'énergies polluantes
afin d'inciter le report modal des entreprises et des ménages au profit de filières plus respectueuses de l'environnement. La CCE consisterait donc en une contribution de 32 euros par tonne de
CO2 émise selon les recommandations, et ce dès janvier 2010. Ce montant serait majoré d'un taux de 5% annuel, qui amènerait la CCE à un niveau de 100 euros en 2030.
"Nous devons nous
approprier au plus vite les travaux de cette conférence si nous voulons
disposer dès l'an prochain d'une fiscalité verte" a dit hier le Premier Ministre François
Fillon lundi à Leuglay (Côte-d'Or). Quant à "savoir quelles sont les modalités d'application de cette
contribution énergie-climat, quel doit être son calendrier de mise en
œuvre", la priorité du gouvernement est de temporiser, et de minimiser les conclusions rendues par la conférence des experts, parce que Nicolas Sarkozy et François Fillon craignent le vote sanction aux régionales de 2010.
Pourtant, la CCE est un mécanisme excellent, de justice sociale, qui permet
d’anticiper la hausse naturelle des prix de l’énergie qui est une
tendance inéluctable, au-delà des aléas de la conjoncture, puisque les
matières premières diminuent. Le pire serait de ne rien faire. En
témoigne le "rattrapage" que veut opérer EDF, avec une hausse de 20% de
son tarif de référence.
La CCE est une mesure de bon sens
servant à inciter à la diminution des conduites dommageables pour
l'environnement au profit de méthodes "douces" (en matière de
transports, report modal entre la voiture et le tram-train par exemple,
ou entre l'avion et le train...).
La taxe carbone peut être un
facteur de progrès social et environnemental, et c'est pourquoi les
associations telles FNE, et les mouvements politiques tels Europe
Ecologie et Les Verts appellent le gouvernement à discuter avec les
partenaires sociaux et environnementaux à définir des mesures d'aide aux
ménages les plus pauvres, qu sont souvent captifs de leur voiture ou de
leur système énergétique, via, pourquoi pas, des chèques verts pour
contribuer au report modal.
Il faut, bien entendu, que la CCE
soit, et c'est son but premier, un instrument de redistribution (c'est
à dire non inflationniste) : d'après les calculs, le montant estimatif
de la collecte serait, au départ, de 8 Mds d'Euros (amené à baisser au
fil du temps, grâce à l'effet "désincitatif"). Qu'en faire ? Mener une
politique audacieuse en matière d'équipements publics et
d'éco-citoyenneté, telles les aides à l'amélioration de l'habitat, à
l'isolation, le développement des transports en commun, le
développement de la biomasse, etc.
Ces solutions ont l'immense
avantage de réduire l'empreinte énergétique, et de réduire durablement
la consommation énergétique des ménages, ce qui revient à faire
diminuer la facture pour les ménages.
Enfin, la taxe carbone doit être coordonnée au niveau européen, et c'est la
volonté de la présidence suédoise de l'UE, pour compléter le système
des quotas d’émissions négociables mis en place à l’échelle européenne.
Il faudra aussi que la réflexion dépasse le simple tropisme du
"carbone", c'est à dire du CO² émis directement, et s'interroge à la
fois sur les filières de production (la production d'uranium qui est
dédiée à l'industrie nucléaire produit énormément de CO²) et sur les
autres émissions de facteurs de réchauffement climatique, comme les
particules fines, ou le méthane.
N'hésitons pas, et disons oui à la CCE, clairement oui, parce que demain commence aujourd'hui, mais à condition de ne pas en faire n'importe quoi, d'en faire un acte positif, et de faire oeuvre de pédagogie...
23 juillet 2009
Symboliques et realpolitik
Par Sandrine Bélier
Députée Européenne
Chronique publiée dans le magazine Slate.fr
Le premier billet est souvent le plus délicat à écrire, car c'est celui qui donne le ton. D'autant moins aisé pour une nouvelle euro-députée qui a fait ses premiers pas dans l'arène politique il y a seulement quelques mois, quittant le milieu associatif pour mener la liste Europe Ecologie dans le Grand Est. Le milieu de la classe politique a ses codes. Les lecteurs de chroniques d'hommes et de femmes politiques aiment, je crois, à les retrouver. A ces adeptes-là, disons tout de go, que je crains que vous ne trouviez pas satisfaction.
***
Symbole 1 : L'écolo à vélo
Strasbourg est l'une des villes de France qui a su faire une place aux cyclistes dans son aménagement urbain. La ville a développé une politique de transport «intra-muros» intelligente qui privilégie le déplacement collectif et doux à l'usage de la voiture. A 35 ans, au XXIe siècle, l'urbaine strasbourgo-parisienne que je suis n'a jamais été propriétaire d'une voiture. Et ce n'est même pas véritablement un choix militant, c'est juste qu'il est plus simple et plus sain, à Strasbourg, de circuler sans voiture. Quand l'usage de la voiture devient nécessaire, comme cela a parfois été le cas pendant la campagne pour les européennes dans le grand Est, on a recourt à l'auto-partage et au co-voiturage avec Auto-trement qui met à disposition des véhicules dans plusieurs endroits de stationnement de la ville (équivalent auto du vélib).
Cela ne se sait pas, mais la ville a depuis plusieurs années mis en place un parc de vélos gratuits à disposition des eurodéputés en session une semaine par mois. Il aurait été idiot de ne pas en profiter pour marquer le coup de la rentrée parlementaire des écologistes au parlement européen.
C'est donc à vélo qu'un groupe de députés européens a décidé de faire sa rentrée parlementaire en reliant la gare de Strasbourg au Parlement européen. L'événement médiatique ne tient pas au fait que les écologistes se mettent en selles pour le parlement (le cliché est usé). L'événement médiatique tient au nombre de cyclistes qui constituent le cortège que j'ai l'honneur de guider, étant la locale de l'étape. Les élus écolos français ont été rejoints par leurs collègues allemands, belges, etc... aujourd'hui la 4e force politique au Parlement européen avec 55 députés.
Un acte symbolique, le fait d'user de la bicyclette pour marquer la rentrée parlementaire? Permettez moi de sourire, et d'affirmer ici, non sans cynisme, que le vélo ne devrait plus être le monopole des écolos et la voiture avec chauffeur l'apanage du politicien traditionnel... Le seul véritable événement à valeur symbolique, c'est que les écologistes, cyclistes ou non, sont le seul groupe significatif en progression au Parlement européen (ils pèseront 7% dans la nouvelle assemblée contre 5,5% dans la précédente).
Symbole 2 : L'hymne à la joie
Autre symbole et changement d'échelle. Pendant que dans les jardins de l'Elysée, retentissait «la Marseillaise» pour célébrer la fête nationale, devant le parvis du parlement européen de Strasbourg, nous étions accueillis par un orchestre symphonique entamant «L'hymne à la joie» de Beethoven. Les moins sensibles aux symboles européens y relèveront une mise en scène assimilable à une mascarade, les autres feindront de l'ignorer. Nous, le groupe d'eurodéputés écologistes, nous nous sommes tût pour écouter.
Mais, ce n'est que le lendemain, quand la première session dans l'hémicycle s'est ouverte avec l'Hymne à la joie que j'ai connu ma plus grande émotion de cette rentrée parlementaire. C'est mon rêve d'Europe, qui pendant un instant, dans l'hémicycle a pris des airs de réalités, sur fond de langage universel. Une Europe moteur d'un nouvel essor de notre pensée susceptible de nous conduire à un nouvel humanisme. J'ai été transportée par ce rêve d'Europe qui offre encore des perspectives d'espoir, un projet d'avenir et de société.
Pendant ce temps-là, les eurosceptiques nationalistes sont restés ostensiblement assis. Je ne les comprends pas, ceux qui refusent de passer la porte européenne et d'entrer dans l'univers complexe où on travaille avec 27 cultures différentes, où on nous invite à basculer dans l'Histoire, dans la construction d'une vraie perspective d'avenir. Je ne m'explique pas ce refus de célébrer les valeurs humanistes que symbolise pour moi l'hymne à la joie: les idéaux de libertés, de paix, de solidarité, la capacité d'intelligence collective, l'unité dans la diversité...
Premier face à face sur les notes d'un morceau de musique qui symbolise une volonté d'européanisation confrontée à la difficulté de construction de l'union des peuples européens. Utile piqûre de rappel de toute la complexité de la construction d'une culture commune européenne et de l'appropriation citoyenne de l'europe. Si tout le monde connaît la mélodie, il faut admettre que nous avons un problème d'appropriation citoyenne avec cet hymne. Aucun chef d'Etat européen n'a jamais eu le courage de proposer qu'une rencontre sportive qui opposerait une équipe européenne à une équipe américaine débute par la 9e symphonie de Beethoven...
Un détail, un symbole sans importance? Ce détail, comme d'autres, à l'échelle de la construction européenne, a une véritable portée politique. Parce qu'il suppose d'abord une décision politique forte au niveau européen. Et parce qu'ensuite, il est, aujourd'hui, un des éléments révélateurs du clivage entre la volonté des pro-européens de partager un hymne qui rassemble et rapproche leurs concitoyens sous une bannière commune (en attendant la mise en place d'une véritable Europe politique) de ceux qui ne veulent pas du projet européen.
Imaginez, un instant, le poids et l'influence d'une conférence intergouvernementale où chaque représentant qui défend généralement ses intérêts nationaux prendrait la décision d'assumer un hymne commun européen. Je crois qu'«identitairement», cela constituerait un pas important dans le renforcement de l'Europe des citoyens européens.
20 mai 2009
Européennes 2009, portrait de campagne : Sandrine Bélier, tête de liste Europe Ecologie
Oui, Sandrine Bélier est jeune. Oui, c'est sa première candidature à une élection. Non, en effet, elle n'est pas membre d'un parti politique. Croyez-le ou pas, mais certains lui en font grief. C'est dire la hauteur de vue de ses adversaires.
A 35 ans, cette juriste, titulaire d'un Master en droit de l'environnement et d'un autre en droits de l'Homme a toujours été engagée dans la politique, au sens noble du terme, c'est à dire "s'engager dans la vie de la cité". Assistante de l'UICN (Union internationale de conservation de la nature) dès 1996, elle intègre Alsace Nature avec le statut d'emploi-jeune en 1998, avant d'en devenir la directrice régionale en 2001. La militance du quotidien peut mener loin...
Représentante entre 2002 et 2007 au Conseil International du droit de l'environnement et du Bureau européen de l'environnement au Conseil de l'Europe, elle dirige France Nature Environnement en 2008, après avoir été négociatrice du Grenelle de l'Environnement. C'est d'ailleurs l'un des fondements de sa candidature : "contrairement à ce qui avait été annoncé, la volonté politique de mettre en oeuvre les conclusions du Grenelle n'a pas suivi. Nous ne pouvons pas rester les bras croisés et ne rien faire. C'est pour cela que j'ai décidé de rejoindre le rassemblement Europe Ecologie pour les élections européennes. Pour que les engagements se transforment en actes". Et de rendre aussitôt hommage "à tous ces hommes et toutes ces femmes qui, épris d'humanisme et de lucidité, agissent et résistent au quotidien, à tous les militants du quotidien", qui lui ont "tracé la voie"
Et lorsque Sandrine Bélier s'engage, elle s'engage à fond. Elle n'a plus une minute a elle, et parcours l'immense circonscription Est chaque jour, à la rencontre du terrain. Et toujours avec énergie et enthousiasme. "J'ai un aveu à vous faire : je suis une optimiste, une optimiste active". Le combat européen, elle veut le mener parce que, dit-elle "l'Europe, c'est magique", parce que "c'est l'échelle la plus pertinente pour porter le combat : si aujourd'hui on ne se se bat pas au niveau européen, l'action sera totalement inefficace". Inefficace, comme l'action des partis traditionnels, des nostalgiques des trente glorieuses face à la crise "qu'ils semble découvrir. Mais ça fait au moins trente ans qu'elle existe, la crise !"
Et de s'insurger contre un modèle économique, social, humain, qui date de 1979 : "c'est un modèle vicié et périmé, qui conduit le monde à sa perte". Ce modèle, développé "durant les années Thatcher", mais aussi "par Tapie, le socialiste" dans les années 90 puis par "messieurs Blair et Schroeder, qui portent à l'échelle européenne une social-démocratie adaptée au libéralisme". Oui, trente ans durant lesquels la crise s'est construite grâce à des modèles qui l'ont générée, dans un aveuglement quasi général. Un aveuglement qui empêche nos dirigeants de voir "l'autre crise", la crise écologique, qui n'est pas de la science fiction : "ils s'appellent Klauss, Mitch, ce ne sont pas des personnages de fiction, mais des cyclones, des tempêtes, qui se multiplient, frappent et tuent des centaines de milliers de personnes".
Energique, enthousiaste, souriante, oui. Mais en colère contre l'obscurantisme qui tue. Heureusement, "après plus de trente ans de recherches et d'expérimentations sur le terrain, nous avons trouvé le remède pour l'humanité. Il s'appelle écologie, et humanisme. Le vaccin est déjà disponible, le traitement peut commencer le 7 juin prochain"... Alors "vous rêvez d'un autre monde ? vous voulez que ça change ? Chiche ! et on va vous prouver que le changement est possible".
Oui, Sandrine Bélier est une femme exceptionnelle, franche, honnête et droite. En politique, ces personnages, qui tiennent le même discours aux uns comme aux autres, qui ne sacrifient pas la vérité au "réalisme" sont rares. Ce simple fait justifie de l'intérêt du vote pour cette "troisième voie". Parce qu'avec Sandrine Bélier, on ne peut qu'y croire.