08 septembre 2009
Carbone : le temps de la responsabilité et de la solidarité
En plein débat sur la Contribution Climat Energie, vous trouverez ci-dessous une très intéressante tribune publiée par Médiapart, et co-signée par Sandrine Bélier, Yannick Jadot, ainsi que par Noël Mamère, Yves Cochet et François de Rugy et le pôle écologique du PS.
Pour quinze
députés, Verts et membres du pôle écologique du PS, et députés européens Europe
Ecologie, signataires de ce texte, la voie est étroite entre «la démagogie
anti-fiscale» et «les aménagements et les renoncements» qui vident
la contribution climat énergie de son sens.
Pour
Jean Monnet, « nous n'avons le choix qu'entre les changements que nous
aurons su vouloir et accomplir et ceux qui nous seront imposés ». La prise
de conscience de ce que représente le défi climatique pour l'avenir de nos
sociétés et des efforts qu'il faudra accomplir pour le relever progresse.
L'idée que l'inaction finira par coûter plus cher économiquement et socialement
que l'action fait son chemin. Mais, dès lors qu'il s'agit d'envisager
concrètement une mesure mettant à contribution chacun d'entre nous, les
résistances et les oppositions se dressent. C'est compréhensible de la part de
nos concitoyens tant que le travail d'explication n'a pas eu lieu. Mais ça
l'est beaucoup moins de la part de dirigeants politiques qui prétendent
conduire notre destinée collective. Les belles proclamations sur la nécessité
de prendre en compte l'urgence écologique s'évanouissent devant la démagogie et
l'électoralisme.
L'irruption du
débat sur la contribution climat énergie en cette rentrée politique en est
l'illustration. Nul n'ignore que le feu couvait sous la cendre, au PS, mais
aussi, bien sûr, à l'UMP. De retour de vacances, les députés de la majorité ont
commencé à exprimer leur opposition au projet de taxe carbone, même largement
édulcoré, que porte encore le gouvernement.
Si l'on ajoute à
cela l'opposition frontale des extrêmes, à droite comme à gauche, les
conditions sont réunies pour que la classe politique choisisse de remettre au
placard l'une des principales propositions du Pacte écologique de Nicolas
Hulot, une proposition fédérant toutes les associations environnementales.
Au-delà de la question du prix de la tonne de carbone, et de celle, cruciale, des modalités de redistribution, de quoi s'agit-il ? Rien de moins que de choisir d'avancer vers la transformation écologique de notre économie et de notre société.
Il y a vingt ans déjà, à la veille du premier sommet de la terre à Rio, un premier projet de taxe carbone, d'envergure européenne, a échoué, victime des égoïsmes nationaux. Aujourd'hui, c'est la démagogie anti-fiscale qui risque de disqualifier, et pour longtemps, la possibilité de construire un consensus national autour de ce qui peut constituer une avancée majeure dans la voie de la responsabilité collective.
Certains croient
peut-être que l'on pourrait s'en remettre au marché : sans la moindre
anticipation, le choc des prix de l'énergie sera brutal. Les conséquences
sociales seront dramatiques.
Tel est l'enjeu
de la création de la contribution climat énergie : permettre à chacun d'adapter
son comportement et ses modes de consommation progressivement.
Pour être
réellement efficace, socialement et environnementalement, la contribution
climat-énergie doit remplir trois conditions, que le gouvernement ne semble
malheureusement pas disposé à mettre en œuvre.
Le périmètre de
cette contribution doit inclure impérativement le secteur de
l'électricité et pas seulement celui des énergies fossiles. Pour deux
raisons : une partie de notre électricité est produite par des centrales thermiques,
de plus il n'est pas souhaitable d'encourager le chauffage électrique, coûteux
en particulier pour les ménages modestes. L'objectif de la contribution Climat
Energie ne peut se réduire à une taxe carbone qui privilégie une énergie par
rapport aux autres mais doit favoriser les économies d'énergie.
Le « signal
prix » doit être suffisamment clair pour modifier les comportements. Cela
signifie qu'à moins de 32 euros la tonne de carbone, niveau proposé par la
commission Rocard, il est peu vraisemblable que cette contribution ait un
impact significatif, la hausse du prix de l'énergie n'étant pas suffisamment
sensible, ni suffisamment certaine, pour que les utilisateurs modifient leur
consommation. L'Allemagne a instauré une taxe carbone sous-évaluée qui
n'ayant pas produit d'effets sensibles sur la consommation est contestée. A
contrario, la Suède en a instauré une dès les années 1990 et a obtenu les
meilleurs résultats d'Europe en matière de réduction des émissions de gaz à
effet de serre. C'est par ailleurs la social-démocratie la plus souvent citée
comme modèle en Europe...
Il faut fixer un
prix adapté dès la création de la contribution, avec un prix qui augmente
progressivement avec les années comme le prévoit le rapport Rocard.
Enfin, il faut
que la contribution climat énergie ne pénalise pas les ménages les plus
modestes ou les plus contraints (habitants des zones rurales) ou les artisans
et les TPE/PME qui n'ont pas le choix, pour le moment, de leurs modes de
transport ou de chauffage.
Il est clair que
la condition de l'acceptabilité de la contribution climat énergie est
qu'elle ne contribue pas à creuser les inégalités. Au contraire, elle
doit être un premier pas sur la voie de la solidarité à construire
face à l'injustice climatique.
Cela signifie
que l'intégralité du produit de cette contribution devra être reversée
aux ménages et aux entreprises qui la payeront. La contribution Climat Energie
n'est pas un impôt supplémentaire destiné à dégager des ressources nouvelles
pour combler partiellement un déficit ou remplacer un impôt supprimé. Elle est
une incitation à changer de comportements. Plusieurs mécanismes redistributifs
ont été évoqués. Le plus simple et le plus lisible consiste à reverser aux
ménages et aux entreprises de la manière la plus égalitaire possible le produit
de cette taxe sous la forme d'un chèque vert. C'est précisément ce qui permet à
chacun d'accompagner financièrement les changements de comportement et de
récompenser ceux qui font le plus d'efforts en la matière. D'autres mesures
plus ciblées sont envisageables, notamment pour les zones les moins bien
desservies par les transports en commun.
Au-delà de
ces mesures, cette contribution doit être incluse dans un «paquet
énergie/climat» d'ensemble, prévoyant notamment une contribution supplémentaire
des grandes entreprises, des compagnies pétrolières et des grands groupes
énergétiques qui font des bénéfices.
La contribution
climat énergie prend tout son sens dans le cadre d'un plan d'action en faveur
des transports en commun ou du covoiturage d'une part et de mesures pour
l'isolation des logements pour les économies de chauffage d‘autre part.
En effet, il importe que notre pays s'engage vers la sortie du pétrole et invente les dispositifs d'accompagnement de tous dans la transition énergétique et écologique. Sans cette perspective, la contribution climat énergie risque, faute d'un sens commun et d'une portée collective, de n'être qu'un coup d'épée dans l'eau.
Telles sont les conditions
qui nous paraissent devoir être remplies pour assurer le succès de la
contribution énergie climat. Face à la responsabilité qui est la notre
vis-à-vis des générations futures nous n'avons pas le droit de rater sa
création. C'est pourquoi nous appelons à suivre le chemin difficile refusant
d'un côté les renoncements et les aménagements qui tentent le gouvernement et
récusant de l'autre les facilités de la démagogie anti-fiscale qui tente
certains de ses opposants.
Les députés
Verts : Yves
Cochet, François de Rugy et Noël Mamère
Les députés
européens d'Europe Ecologie : Sandrine Bélier, Yannick Jadot
Les députés et
animateurs du Pôle écologique du Parti socialiste : Christophe
Caresche, Pascal Deguilhem, Jean Launay, Geneviève Perrin-Gaillard, Philippe
Plisson, Philippe Tourtelier, Géraud Guibert, Eric Loiselet.
28 juillet 2009
LOPPSI 2 : La CNIL émet de vives réserves sur le texte du gouvernement (et de Nicolas Sarkozy) et prévoit des dérives
La CNIL (Commission nationale Informatique et Libertés) a rendu public, le 24 juillet, son avis rendu le 16 avril 2009 sur la LOPPSI 2 (projet de loi d’orientation et de programmation pour la sécurité intérieure), texte fondamental pour Nicolas Sarkozy, Président de la République et ancien ministre de l'Intérieur.
Dans son communiqué succinct de présentation, la CNIL a tenu à préciser "que le projet de texte sur lequel elle s’est prononcée le 16 avril 2009 est sensiblement différent de celui qui a été officiellement déposé à l’Assemblée Nationale", situation identique à celle de la loi Hadopi, qui avait permis à certains membres de la CNIL de soutenir un texte que ladite autorité indépendante avait lourdement condamné, au prétexte que le projet avait été profondément remanié. La CNIL a également protesté contre une saisine "à minima", puisque le gouvernement n'a sollicité son avis que sur sept articles du projet de loi, et ceci en violation de l’article 11 de la loi "informatique et libertés".
Et dès le début de l'avis, on entre dans le vif du sujet. Ainsi l'article Ier du projet de loi entend mettre en place, en matière de "criminalité organisée", un dispositif "ayant pour objet, sans le consentement des intéressés" en continu des données informatiques utilisées ou saisies sur un ordinateur, que ces données soient ou non destinées à être émises, et qu'elles empruntent ou non un réseau de communications électroniques. La CNIL relève que les garanties attachées à ce dispositif sont fortement dépendantes des projets de suppression du Juge d'Instruction, avant de préciser que, face à un tel dispositif, la Cour constitutionnelle fédérale allemande a estimé "que l’introduction clandestine dans des systèmes informatiques de logiciels espions ne peut être autorisée que s’il existe réellement des éléments présentant une menace concrète sur l’intégrité corporelle, la vie, la liberté des personnes, ou une atteinte aux intérêts fondamentaux de la nation".
La CNIL s'élève contre la conservation, par les autorités, de données "non utiles à la manifestation de la vérité", contrairement à la jurisprudence du Conseil Constitutionnel, et à ce qui avait été initialement prévu.
Encore plus grave, la LOPPSI 2 prévoit la mise en œuvre du dispositif de captation "dans tout type de point d'accès public à Internet (cybercafés ou bornes d'accès publiques)". La CNIL a été fortement choquée par "la portée de cette disposition, qui pourrait permettre l'enregistrement pendant une durée d'au plus huit mois, de tous les caractères saisis au clavier et de toutes les images affichées sur l’écran de tous les ordinateurs d'un point d'accès public à Internet, et ce à l'insu des utilisateurs". Non seulement, on ne conserve pas que les données utiles à la manifestation de la vérité, mais on espionne, durant des mois et des mois, l'ensemble des usagers d'un cybercafé, ou d'une borne wifi !
De plus, rien n'est explicitement prévu, par le Ministère de l'Intérieur, pour assurer la sécurisation des matériels et logiciels de captation. Une fois encore, la CNIL s'en émeut... mais sera-t-elle entendue ?
A l'article 4 du projet de loi, il est question de codification concernant les "fichiers judiciaires". L'occasion pour la CNIL de rappeler au législateur et au gouvernement le scandale que constituent les fichiers actuels, dont le STIC ou le FNAEG, systématiquement détournés de leur but originel, et très largement défaillants quant aux inscriptions qu'ils contiennent, à l'effacement des données, ou à leur mise à jour.
Encore une fois, en faisant semblant de "codifier", et de "simplifier", le Gouvernement entend "étendre l’utilisation des fichiers de police judiciaire à la lutte contre la petite et la moyenne délinquance de masse". On utilise contre les délinquants (l'abaissement du quantum de peine étant de 5 ans, il touche une grande partie de la "délinquance astucieuse" par exemple) une arme conçue contre les criminels en série. C'est exactement comme chasser un moustique à coup de 22 long rifle. Les atteintes aux libertés fondamentales sont-elles justifiées par le trouble causé par ces infractions ? Il est permis de s'interroger, d'autant que les taux d'élucidations sont globalement bons en ce qui concerne la petite délinquance... En changean d'ampleur, on "change la nature [de ces fichiers], car ils ne seront plus limités aux infractions les plus graves, porteront sur un nombre très important d’infractions et de personnes". C'est pour ces raisons que la CNIL, en renvoyant pourtant à un débat sur les aspects reglementaires, a émis un avis "extrêmement réservé".
A l'article 5, une nouvelle réforme des fichiers liés aux inractions sexuelles est prévue. On fiche encore plus, et on fixe encore plus de contraintes. Mais, bien pire encore, on ouvre largement la consultation du FIJAIS (fichier judiciaire national automatisé des auteurs d’infractions sexuelles) : ainsi, l’article 706-53-7-2 modifié du code de procédure pénale étendrait l’accès existant des OPJ, qui ne serait plus limité aux seules "procédures
concernant un crime d’atteinte volontaire à la vie, d’enlèvement ou de
séquestration, ou une infraction mentionnée à l’article 706-47 et pour
l’exercice des diligences prévues aux articles 706-53-5 et 706-53-8", comme c’est le cas actuellement, mais "ouvert à toute procédure" comme le souligne la CNIL.
De plus, les policiers pourraient désormais avoir un accès à la fois étendu au fichier, mais en plus en supprimant le contrôle préalable d'un magistrat. En effet, le ministère de l'Intérieur trouve que les pratiques des magistrats sont "trop restrictives", voire "disparates". En suppromant tout contrôle, on supprime le problème...
Les articles 6 et 8 du projet de LOPPSI, eux, entendent même utiliser, à des fins "d'enquête administrative" les fichiers judiciaires. Logiquement, la CNIL, qui "a toujours émis une réserve de principe sur la
consultation des fichiers de police judiciaire à des fins d’enquête
administrative" rappelle que, en plus de cette opposition de principe, les constatations effectuées lors du
contrôle général du STIC en 2009 par la CNIL démontrent un taux très important d'erreurs manifestes, de fichage de victimes, etc.
La CNIL, pour finir, rappelle que l’article 10 de la loi Informatique et Libertés prohibe cette pratique détestable en disposant que "aucune décision produisant des effets juridiques à l’égard d’une personne ne peut être prise sur le seul fondement d’un traitement automatisé de données destiné à définir le profil de l’intéressé ou à évaluer certains aspects de sa personnalité".
On peut le constater, la CNIL, malgré sa composition, très "droitière", malgré sa présidence par un sénateur UMP condamne clairement l'esprit et le texte de cette loi, qui, sous prétexte de sécurité intérieure, rogne encore un peu plus sur des libertés publiques fondamentales.
Au Parlement Européen, Sandrine Bélier, jeune euro-députée fraichement élue, juriste spécialisée dans les droits de l'Homme et signataire du "Pacte pour les libertés numériques" a fait de la lutte pour la protection de la vie privée, et contre le fichage permanent, l'un des axes majeurs de son mandat. Première à réagir à la publication de l'avis de la CNIL, via des réseaux sociaux, elle ne devrait pas manquer de porter le débat au niveau européen...
Vous trouverez ci dessous un lien vers la délibération de la CNIL :
http://www.cnil.fr/en-savoir-plus/deliberations/deliberation/delib/207/
20 mai 2009
Européennes 2009, portrait de campagne : Sandrine Bélier, tête de liste Europe Ecologie
Oui, Sandrine Bélier est jeune. Oui, c'est sa première candidature à une élection. Non, en effet, elle n'est pas membre d'un parti politique. Croyez-le ou pas, mais certains lui en font grief. C'est dire la hauteur de vue de ses adversaires.
A 35 ans, cette juriste, titulaire d'un Master en droit de l'environnement et d'un autre en droits de l'Homme a toujours été engagée dans la politique, au sens noble du terme, c'est à dire "s'engager dans la vie de la cité". Assistante de l'UICN (Union internationale de conservation de la nature) dès 1996, elle intègre Alsace Nature avec le statut d'emploi-jeune en 1998, avant d'en devenir la directrice régionale en 2001. La militance du quotidien peut mener loin...
Représentante entre 2002 et 2007 au Conseil International du droit de l'environnement et du Bureau européen de l'environnement au Conseil de l'Europe, elle dirige France Nature Environnement en 2008, après avoir été négociatrice du Grenelle de l'Environnement. C'est d'ailleurs l'un des fondements de sa candidature : "contrairement à ce qui avait été annoncé, la volonté politique de mettre en oeuvre les conclusions du Grenelle n'a pas suivi. Nous ne pouvons pas rester les bras croisés et ne rien faire. C'est pour cela que j'ai décidé de rejoindre le rassemblement Europe Ecologie pour les élections européennes. Pour que les engagements se transforment en actes". Et de rendre aussitôt hommage "à tous ces hommes et toutes ces femmes qui, épris d'humanisme et de lucidité, agissent et résistent au quotidien, à tous les militants du quotidien", qui lui ont "tracé la voie"
Et lorsque Sandrine Bélier s'engage, elle s'engage à fond. Elle n'a plus une minute a elle, et parcours l'immense circonscription Est chaque jour, à la rencontre du terrain. Et toujours avec énergie et enthousiasme. "J'ai un aveu à vous faire : je suis une optimiste, une optimiste active". Le combat européen, elle veut le mener parce que, dit-elle "l'Europe, c'est magique", parce que "c'est l'échelle la plus pertinente pour porter le combat : si aujourd'hui on ne se se bat pas au niveau européen, l'action sera totalement inefficace". Inefficace, comme l'action des partis traditionnels, des nostalgiques des trente glorieuses face à la crise "qu'ils semble découvrir. Mais ça fait au moins trente ans qu'elle existe, la crise !"
Et de s'insurger contre un modèle économique, social, humain, qui date de 1979 : "c'est un modèle vicié et périmé, qui conduit le monde à sa perte". Ce modèle, développé "durant les années Thatcher", mais aussi "par Tapie, le socialiste" dans les années 90 puis par "messieurs Blair et Schroeder, qui portent à l'échelle européenne une social-démocratie adaptée au libéralisme". Oui, trente ans durant lesquels la crise s'est construite grâce à des modèles qui l'ont générée, dans un aveuglement quasi général. Un aveuglement qui empêche nos dirigeants de voir "l'autre crise", la crise écologique, qui n'est pas de la science fiction : "ils s'appellent Klauss, Mitch, ce ne sont pas des personnages de fiction, mais des cyclones, des tempêtes, qui se multiplient, frappent et tuent des centaines de milliers de personnes".
Energique, enthousiaste, souriante, oui. Mais en colère contre l'obscurantisme qui tue. Heureusement, "après plus de trente ans de recherches et d'expérimentations sur le terrain, nous avons trouvé le remède pour l'humanité. Il s'appelle écologie, et humanisme. Le vaccin est déjà disponible, le traitement peut commencer le 7 juin prochain"... Alors "vous rêvez d'un autre monde ? vous voulez que ça change ? Chiche ! et on va vous prouver que le changement est possible".
Oui, Sandrine Bélier est une femme exceptionnelle, franche, honnête et droite. En politique, ces personnages, qui tiennent le même discours aux uns comme aux autres, qui ne sacrifient pas la vérité au "réalisme" sont rares. Ce simple fait justifie de l'intérêt du vote pour cette "troisième voie". Parce qu'avec Sandrine Bélier, on ne peut qu'y croire.